1. Éditeur du site  

LATITUDES 360  

SAS au capital de 1 500 €  

SIREN : 852 497 270  

SIRET : 852 497 270 00011  

TVA intracommunautaire : FR07852497270  

Code APE : 4669C  

Siège social : 6 Rue du Musigny, 21000 Dijon  

Représentant légal et directeur de la publication : Eric MOUTOT

Téléphone : 07 86 22 99 01  

Email : latitudes360@gmail.com

2. Hébergement du site  

Le site est hébergé par :  

Google LLC  

1600 Amphitheatre Parkway  

Mountain View, CA 94043 – USA  

https://sites.google.com

3. Propriété intellectuelle  

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, éléments graphiques, structure) est la propriété exclusive de LATITUDES 360, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution ou modification, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

4. Données personnelles  

Le site peut collecter des données personnelles via le formulaire de contact (Google Forms), les échanges par email et les outils statistiques anonymisés de Google. Les données collectées peuvent inclure : nom, email, téléphone, type de demande, message.

5. Finalité du traitement  

Les données sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes, établir un devis, assurer le suivi des échanges ou améliorer la qualité du service. Aucune donnée n’est transmise à des tiers ou utilisée à des fins publicitaires.

6. Base légale  

Le traitement repose sur l’intérêt légitime de l’entreprise à répondre aux demandes et sur le consentement de l’utilisateur lorsqu’il remplit un formulaire.

7. Durée de conservation  

Les données sont conservées 12 mois pour les demandes de contact et 36 mois pour les demandes commerciales. Elles peuvent être supprimées sur simple demande.

8. Stockage des données  

Les données sont stockées dans les services Google (Google Forms / Google Drive), situés dans l’Union européenne ou aux États-Unis, conformément aux règles de Google.

9. Droits des utilisateurs  

Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, d’opposition et de portabilité.  

Pour exercer vos droits : Contact dans les mentions légales.

10. Cookies  

Google Sites utilise uniquement des cookies techniques nécessaires au fonctionnement du site et des cookies anonymisés de mesure d’audience. Aucun cookie publicitaire n’est utilisé.

11. Liens externes  

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. LATITUDES 360 n’est pas responsable du contenu de ces sites externes.